La SEC lance « Project Crypto » pour adapter le droit boursier américain aux marchés sur blockchain

2025-07-31 · Éditeur : SEC · Domaine : Systèmes Décentralisés

Le président de la SEC, Paul Atkins, annonce un chantier transversal pour moderniser les règles et permettre aux marchés financiers américains de passer « sur la chaîne », en rupture avec la doctrine des années précédentes.

### Contexte Le 31 juillet 2025, à Washington, **Paul Atkins**, président de la **SEC**, prononce un discours sur la « révolution de la finance numérique » et lance **Project Crypto**, une initiative de toute la Commission menée avec la Crypto Task Force de la commissaire Hester Peirce. ### Caractéristiques - Objectif : moderniser les règles boursières pour faire passer les marchés « d'un environnement hors chaîne à un environnement sur la chaîne ». - Mise en œuvre des recommandations du **President's Working Group on Digital Asset Markets**. - Paul Atkins juge que « la plupart des crypto-actifs ne sont pas des titres financiers » ; les services doivent proposer des règles de publication, des exemptions et des refuges juridiques pour les offres de jetons. - La SEC veut travailler avec les entreprises qui projettent de **tokeniser actions et obligations**. - Révision des règles de **conservation** et projet de « super-app » : un intermédiaire unique, sous une seule licence fédérale, pour titres, crypto-actifs non financiers, staking et prêt. ### Pourquoi c'est important Après des années de régulation par les poursuites, le régulateur boursier américain affiche une doctrine favorable à la tokenisation. Ce changement ouvre la voie aux approbations de 2026, dont la négociation d'actions tokenisées sur le Nasdaq. ### À retenir La SEC passe du rôle de gendarme hostile à celui d'architecte d'un marché boursier sur blockchain. *Image : U.S. Securities and Exchange Commission, domaine public, via Wikimedia Commons*

Tags : Réglementation, Tokenisation, États-Unis